📑・Entreprises

Voici le règlement qui concerne les entreprises.

• 📑・Général
• 👮・LSPD/LSCS

📑・Général

Voici le règlement général qui concerne les entreprises.                                                                            

• Chaque entreprise de Farming/Mission doit etre effectuer en tenue de service et véhicule de service
  
  

• Chaque entreprise se doit de fournir au minimum un évènement par mois.
  
  

• Rentrer ou quitter une entreprise / un groupe dans le but de les faire couler ou de leur causer du tort est interdit (sauf sur demande par ticket)

• Autoriser de vendre son entreprise a condition que le prix de vente sois égal ou supérieur au prix d'achat.

 Chef d'entreprise : 

• En tant que Chef d’entreprise, vous vous devez d'être actif et de faire vivre votre société. Si il y a inactivité [non justifiée] de 5 jours ou plus de votre part, l’entreprise s'expose a des sanctions par l’Etat ou le staff jusqu'à sa possible remise sur le marché.
  
  
• Interdit de se servir dans le coffre de l’entreprise à des fins personnelles.
  
  
• Le favoritisme est strictement interdit
  
  
• Pour l’achat de celle-ci, vous êtes dans l’obligation d’avoir au minimum la moitié de son prix en apport personnel.

Le non respect de c'est règles peux être sanctionné par un wipe général

 Employé(e)s : 

• Vous êtes dans l'obligation d'établir une facture pour chaque transaction.(Travail non déclaré interdit sous peine de sanction).

 Gouvernement :

• RP Ripoux autorisé sous dossier (Hors Gouverneur/Juge)

Toute grosse décision doit être validé par le staff (Ticket Discord)

• L'organisation et la collecte des taxes, la bonne gestion fiscale des entreprises, ainsi que leur activité est gérer par le gouvernement. à hauteur de 20% maximum.
  • En cas de non respect des points précédents par les entreprises, ces dernières s'exposes à des sanctions (Amendes, Retrait d'entreprise).

---

 Mécanos :

• Obligation de retirer votre service en dehors de votre activité.
  
  
• Tout dépannage d'un véhicule non roulant doit être ramener au garage afin d'être réparé.
  
  
• Interdiction de se faire des customs à soi même ou à un ami gratuitement. Toute personne voulant une custom est dans l'obligation de la payer.
  

---

E.M.S. :

Vous pouvez faire de l'illégal en EMS sous validation auprès du staff

• Scène de réanimation / soins médicaux → Une scène de réanimation doit obligatoirement ce terminer à l'hôpital
  

  Avocat

• Dossier obligatoire pour faire de l'illégal

 Mosley

• Il vous est interdit de restituer un véhicule saisi par la police avant la fin du délai prescrit. ( même à vous même ou votre groupe )

  Armurerie

• Interdiction d'embaucher quelqu'un de l'illégal.

Vous êtes dans l'obligation de demander le PPA pour toutes transaction liée à votre métier.(sous peine de perdre l'entreprise et d'être sanctionné)

  Discord entreprise

L'accès civil doit se limiter aux demandes de rendez-vous et aux demandes de rendez-vous pour le recrutement. Tout autre chanel est strictement interdit.

👮・LSPD/LSCS

Voici le règlement qui concerne le LSPD/LSCS.                                                                                                                  

 L.S.P.D. 

Le RP Ripou est autorisé sous dossier.

T.I.G. → TIG : 300 TIG Maximum. Et applicable selon la situation. ( une TIG est égale à 200 dollars. ) Il est interdit d’infliger une amende à un prévenu s’il n’a pas les moyens de la payer. (Si le joueur a été fair-play, merci de l’être également et de réduire les TIG)

La lecture des droits Miranda doit se faire avant la mise en cellule.

Vice de procédure → S'il y a un vice de procédure, le prévenu se verra remettre uniquement ses affaires légales.

En aucun cas un agent des force de l ordre tire en premier a l arme létal.

Descente  → Toute descente dans des lieux dit chauds (quartier, zone d’illégal ou sensible, etc) se doit de compter au minimum un effectif de 5 policiers dont un haut gradé. (demande au staff obligatoire)

Pour organiser une descente sur un point de drogue, il vous faut être un minimum de 3 agents. Aucune demande n'est à effectuer auprès du staff.

Il est interdit d'utiliser ses armes de service en étant hors service. (sauf ripou)

Les armes lourdes doivent obligatoirement être déposées dans les casiers.

Toute arme saisie doit obligatoirement être déposée dans les saisies.

Point de drogue → Il est interdit à la LSPD de chercher directement les points de drogues.

Il est interdit de vendre une arme LSPD ou des saisie sous peine d'un ban permanent.

La fouille est autorisée dans les cas suivants:
- Le suspect monte dans un véhicule de police
- Le suspect dissimule son visage
- Le suspect porte un holster plein
- Le suspect est menaçant / Récalcitrant.
-Le suspect part en courant a la vue de la police.

Comportement de conduite : Si vous n’êtes pas en intervention, vous devez rouler en respectant le code de la route.
L’utilisation des sirènes est seulement autorisée en cas d’intervention. D’ailleurs, elles sont obligatoires.

Lors d’une course-poursuite, si vous êtes victime d’un gros manque de fair-play (off-road abusif, accident sans pain RP, etc.), vous êtes autorisé à effectuer un PIT directement (PIT RP).

Il est interdit d’effectuer un job intérim entre 20h et 2h.

Il est obligatoire d’effectuer trois sommations avant d’ouvrir le feu, sauf en cas de danger imminent. Le fait de dire « Arrêtez-vous » est considéré comme une sommation.

Il est interdit d’être en service tout en étant AFK.

Braquages/Poursuites

Simple CP 2 véhicules maximum par véhicule

Pour les mêmes faits, la fouille de la boîte à gang est interdite.

Lors d'une scène (braquage ou autres) si les assaillants ne vous présente pas les otages au bout de 5 min, vous avez le droit de lancer l'assaut.

Lors d'une CP, si vous faites un accident il vous est interdit de revenir dessus (cela est considéré comme un retour scène).

Convoi Fédéral → Vous êtes dans l'obligation de faire une annonce 30 minutes minimum avant le départ, et une deuxième au départ.

- Autorisation de Pit au bout de 20 Min (si la cp est propre continuer la le plus longtemps possible).

Tout convoi de destruction doit être annoncé 2 jours a l'avance au minimum.

Lors d’une course-poursuite, s’il y a un PIT involontaire, merci d’être fair-play et de laisser repartir l’autre voiture, ainsi que de réparer si besoin.