# 📑・Entreprises Voici le règlement qui concerne les entreprises. # 📑・Général Voici le règlement général qui concerne les entreprises.

Chaque entreprise de farming/mission doit être effectuée en tenue de service et avec un véhicule de service.

Chaque entreprise se doit de fournir au minimum un événement par mois.

Rejoindre ou quitter une entreprise / un groupe dans le but de les faire couler ou de leur causer du tort est interdit (sauf sur demande par ticket).

Il est autorisé de vendre son entreprise à condition que le prix de vente soit égal ou supérieur au prix d'achat.

##### ##### **Chef d'entreprise :**

En tant que chef d’entreprise, vous vous devez d'être actif et de faire vivre votre société. S’il y a inactivité \[non justifiée\] de 5 jours ou plus de votre part, l’entreprise s'expose à des sanctions par l’État ou le staff, jusqu'à sa possible remise sur le marché.

Il est interdit de se servir dans le coffre de l’entreprise à des fins personnelles.

Le favoritisme est strictement interdit.

Pour l’achat de celle-ci, vous êtes dans l’obligation d’avoir au minimum la moitié de son prix en apport personnel.

##### ##### **Employé(e)s :**

Vous êtes dans l'obligation d'établir une facture pour chaque transaction. (Travail non déclaré interdit sous peine de sanction)

##### ##### **Gouvernement :**

RP ripoux autorisé sous dossier (hors gouverneur/juge).

Toute grosse décision doit être validée par le staff (ticket Discord).

L'organisation et la collecte des taxes, la bonne gestion fiscale des entreprises, ainsi que leur activité, sont gérées par le gouvernement, à hauteur de 20 % maximum.

##### ##### **Mécanos :**

Obligation de retirer votre service en dehors de votre activité.

Tout dépannage d'un véhicule non roulant doit être ramené au garage afin d'être réparé.

Interdiction de se faire des customs à soi-même ou à un ami gratuitement. Toute personne voulant une custom est dans l'obligation de la payer.

##### ##### **E.M.S :**

Vous pouvez faire de l'illégal en EMS sous validation auprès du staff.

Scène de réanimation / soins médicaux → Une scène de réanimation doit obligatoirement se terminer à l'hôpital.

##### ##### **Avocat :**

Dossier obligatoire pour faire de l'illégal.

##### ##### **Mosley :**

Il vous est interdit de restituer un véhicule saisi par la police avant la fin du délai prescrit (même à vous-même ou à votre groupe).

##### ##### **Armurerie :**

Interdiction d'embaucher quelqu'un de l'illégal.

Vous êtes dans l'obligation de demander le PPA pour toute transaction liée à votre métier (sous peine de perdre l'entreprise et d'être sanctionné).

##### ##### **Discord entreprise :**

L'accès civil doit se limiter aux demandes de rendez-vous et aux demandes de rendez-vous pour le recrutement. Tout autre chanel est strictement interdit.

# 👮・SASP Voici le règlement qui concerne le SASP.

Les TIG sont limitées à 300 maximum et s’appliquent selon la situation. Une TIG est égale à 200 dollars. Il est interdit d’infliger une amende à un prévenu s’il n’a pas les moyens de la payer. Si le joueur a été fair-play, merci de l’être également et de réduire les TIG.

Un personnage ayant un passif ou des liens directs avec le milieu illégal ne peut généralement pas rejoindre la SASP. Tout basculement vers l'illégal ou inversement nécessite un "wipe" (effacement complet) du personnage.

En tant qu'agent de la SASP, vous représentez l'autorité publique et vous aurez d'innombrables occasions de jouer. Le règlement vous impose de savoir perdre une scène ("Loose RP") face aux criminels (qui eux risquent leur argent ou leur liberté) sans chercher la victoire à tout prix ("Win RP").

Les forces de l'ordre doivent obligatoirement privilégier la parole, les sommations et les négociations avant de faire l'usage d'armes à feu ou de procéder à une arrestation musclée.

Le règlement protège également les agents contre le harcèlement des joueurs qui provoquent délibérément la police pour déclencher des courses-poursuites sans raison valable (Cop-Bait).

La lecture des droits Miranda doit être effectuée avant la mise en cellule.

En cas de vice de procédure, le prévenu se verra remettre uniquement ses affaires légales.

En aucun cas un agent des forces de l’ordre ne doit tirer en premier avec une arme létale.

Toute descente dans des lieux dits “chauds” (quartiers, zones illégales ou sensibles, etc.) doit compter au minimum 5 policiers, dont un haut gradé. Une demande au staff est obligatoire.

Pour organiser une descente sur un point de drogue, il faut un minimum de 3 agents. Aucune demande au staff n’est nécessaire.

Le Rp ripou est interdit sauf dérogation ou dossier exceptionnel validé par le Staff.

Il est interdit de donner, vendre ou transférer des équipements de police (armes de service, menottes, gilets, tenues) à des civils sous peine de bannissements définitif.

Il est interdit d'utiliser ses armes de service en étant hors service (sauf ripou).

Les armes lourdes doivent obligatoirement être déposées dans les casiers.

Toute arme saisie doit obligatoirement être déposée dans les saisies.

Le SASP n’est pas autorisée à chercher directement les points de drogue.

La fouille est autorisée dans les cas suivants :

Le suspect monte dans un véhicule de police

Le suspect dissimule son visage

Le suspect porte un holster plein

Le suspect est menaçant / récalcitrant

Le suspect part en courant à la vue de la police.

Comportement de conduite : si vous n’êtes pas en intervention, vous devez rouler en respectant le code de la route.

L’utilisation des sirènes est uniquement autorisée en cas d’intervention. D’ailleurs, elles sont obligatoires.

Lors d’une course-poursuite, si vous êtes victime d’un gros manque de fair-play (off-road abusif, accident sans pain RP, etc.), vous êtes autorisé à effectuer un PIT directement (PIT RP).

Il est interdit d’effectuer un job intérim entre 20h et 2h.

Il est obligatoire d’effectuer trois sommations avant d’ouvrir le feu, sauf en cas de danger imminent. Le fait de dire « Arrêtez-vous » est considéré comme une sommation.

Il est interdit d’être en service tout en étant AFK.

Chaque arme acheter par un agent avec son argent personnel ne lui appartient pas. Si il quitte son poste ou est viré du SASP l'arme restera au sein du SASP.

##### Braquages/Poursuites/Investigations :

Simple CP : 2 véhicules maximum par véhicule.

Pour les mêmes faits, la fouille de la boîte à gang est interdite.

Lors d'une scène (braquage ou autre), si les assaillants ne vous présentent pas les otages au bout de 5 min, vous avez le droit de lancer l'assaut.

Lors d'une CP, si vous faites un accident, il vous est interdit de revenir dessus (cela est considéré comme un retour scène).

Convoi fédéral : vous êtes dans l'obligation de faire une annonce 30 minutes minimum avant le départ, et une deuxième au départ.

Autorisation de PIT au bout de 7 min (si la CP est propre, continuez-la le plus longtemps possible).

Tout convoi de destruction doit être annoncé 2 jours à l'avance au minimum.

Lors d’une course-poursuite, s’il y a un PIT involontaire, merci d’être fair-play et de laisser repartir l’autre voiture, ainsi que de réparer si besoin.

Les unités d’investigation ou d’enquêtes ne peuvent pas rester en planque plus de **15-20 min max** si aucuns mouvements illégal n’as été relevé par le ou les agents.

Seuls les outils officiels fournis par le serveur (comme l'appareil photo de fonction) sont valables pour constituer un dossier judiciaire utilisable. Les captures d'écran (sauf caméra de la ville) ou l'utilisation abusive de jumelles sont proscrites.

Tous les documents de la SASP (fiches d'interrogatoire, casiers judiciaires, bases de données) sont confidentiels et ne doivent jamais être divulgués hors service.

Sur un braquage de tous types, si un ou plusieurs otages sont présent sur la scène une patrouille présente sur les lieux est obligé de rester sur place avec eux sauf si le nombre de véhicule des malfrats présent sur scène est égale au nombre de patrouille en place sur la dite scène.

Obligation de respecter les négociations acceptées avec les individus et votre négociateur. Les négociations permettent de laisser une porte de sortie dans la limite du raisonnable. Interdiction de remplacer un véhicule négocié par un autre type de véhicules, ni même de rajouter un véhicule à la CP sans raison valable.

L'unité d'élite lourdement armée pour les assauts (S.W.A.T.), les prises d'otages et les braquages de banques.(utilisation contrôlée sous demande du commandant ou de toute personne autorisée à effectuer gouvernement en place en ville). Pour les interventions en zone chaude doit être demandé au préalable en BDA.

Privilégier l’utilisation de véhicules sérigraphiés en grande partie pour les interpellations ou les courses poursuite.

Les véhicules banalisés sont autorisés pour les enquêtes afin de rendre celle-ci plus discrète. Si possible pour les interpellations sur des scènes (ex: vente de drogue) envoyer une sérigraphié pour l’interpellation et la course poursuite si il y en a une. Seule exception si vous êtes seul en service à ce moment la. Attention vous devez faire partie d’une unité autorisée par le Commandant ou tout autre membre autorisé au sein du S.A.S.P. pour utiliser ce véhicule.

Autorisation d'utilisé les véhicule lourds (blindés) sous raison valable et accord du staff ou gouvernement en place si possible.

L'hélicoptère est soumis à une utilisation contrôlée pour les braquages (impossible de le sortir pour n’importe quelle raison). Possibilité de se déplacer avec son équipage complet pour rdv ou autre si l’endroit le permet et l’accord de se poser est donné.

Toutes les amendes sont intégrées dans la tablette du S.A.S.P.

Les jugements sont effectués par le juge fédéral (DOJ) sous dossier complet sur l’individu ou le groupe concerné.

Sur le plateau 1 an de prison équivaut à 10 min de Jail. La prison à vie (wipe) est autorisée sous raison valable et dossier.

# 🏛️ . Gouvernement Voici le règlement concernant le Gouvernement

Le Gouvernement représente les intérêts des citoyens et veille au bon fonctionnement de la ville. Il est chargé de la gestion des lois, des finances publiques, de la délivrance des autorisations officielles et de la coordination avec les différents services du plateau.

Chaque membre du Gouvernement s'engage à respecter les valeurs suivantes :

- Intégrité \- Neutralité \- Respect \- Professionnalisme \- Confidentialité \- Impartialité

Tout comportement portant atteinte à ces valeurs pourra entraîner une sanction sur le plateau et du Staff également.

Le Gouvernement travaille en collaboration avec : Le S.A.S.P. , les Services Médicaux (S.A.M.S.), la Justice (D.O.J.) et les autres administrations (entreprises,etc…). Le respect mutuel est obligatoire.

Les citoyens doivent être accueillis avec respect. Chaque demande doit être étudiée avec sérieux et impartialité. Le favoritisme est interdit.

Les finances publiques doivent être utilisées uniquement pour : les projets municipaux, les infrastructures, les événements officiels, les aides autorisées. Tout détournement constitue une faute grave.

La corruption est interdite sur le plateau (pot de vin, falsification de document,...) et pourra entraîner une révocation immédiate sans validation. Néanmoins elle peut être autorisée sous dossier avec raison valable et doit obligatoirement passer par des scènes RP valides et surveillées par le staff.

Le gouverneur a une immunité limitée, il reste punissable si ses actes enfreignent les règles globales du plateau.

Interdiction d'utiliser sa fonction pour nuire gratuitement aux autres factions légales ou illégales par simple convenance personnelle (fair-play).

Les échanges doivent rester respectueux, professionnels et courtois. Les insultes, provocations ou abus de pouvoir sont interdits sous peine de sanction par le Staff.out conflit d'intérêt devra être signalé immédiatement et sera sanctionné.

Un membre du Gouvernement ne peut pas utiliser sa fonction afin d'obtenir :

- un avantage personnel \- un avantage financier \- des informations privilégiées \- des privilèges pour ses proches

Tout conflit d'intérêt devra être signalé immédiatement et sera sanctionné.

Aucun membre ne peut favoriser une entreprise, une organisation criminelle,un gang, une mafia, un proche. Toutes les décisions doivent être prises dans l'intérêt général sous peine de sanctions.

Les informations suivantes sont strictement confidentielles : dossiers administratifs, enquêtes financières, réunions internes, projets de loi, budgets non publiés, informations classifiées.Toute fuite effectuée par un membre du gouvernement constitue une faute grave et pourra ce voir révoqué de son poste.

Chaque membre doit respecter la hiérarchie en place.Les décisions prises par un supérieur doivent être appliquées, sauf si elles sont contraires au règlement du serveur ou aux lois en vigueur. Il doit aussi respecter tous les citoyens, respecter les autres administrations et respecter les lois. Le non-respect de ses devoirs pourra être sanctionné

Aucune loi ne doit casser le gameplay des autres joueurs ou créer du Win-RP (pouvoir absolu sans contrepartie).

Le gouvernement ne dicte pas les décisions de la justice (DOJ) de manière abusive.

Les taxes et les subventions doivent être annoncées et tracées de façon claire. Il est interdit de mettre en place des enquêtes financières précèdent le mandat du gouverneur en poste.