# 📑・Entreprises

Voici le règlement qui concerne les entreprises.

# 📑・Général

Voici le règlement général qui concerne les entreprises.

<p class="callout danger">Chaque entreprise de farming/mission doit être effectuée en tenue de service et avec un véhicule de service.</p>

<p class="callout danger">Chaque entreprise se doit de fournir au minimum un événement par mois.</p>

<p class="callout danger">Rejoindre ou quitter une entreprise / un groupe dans le but de les faire couler ou de leur causer du tort est interdit (sauf sur demande par ticket).</p>

<p class="callout danger">Il est autorisé de vendre son entreprise à condition que le prix de vente soit égal ou supérieur au prix d'achat.</p>

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##### <span style="text-decoration: underline;">**Chef d'entreprise :**</span> 

<p class="callout danger">En tant que chef d’entreprise, vous vous devez d'être actif et de faire vivre votre société. S’il y a inactivité <span class="text-token-text-primary cursor-text rounded-sm" data-placeholder-token="true">\[non justifiée\]</span> de 5 jours ou plus de votre part, l’entreprise s'expose à des sanctions par l’État ou le staff, jusqu'à sa possible remise sur le marché.</p>

<p class="callout danger">Il est interdit de se servir dans le coffre de l’entreprise à des fins personnelles.</p>

<p class="callout danger">Le favoritisme est strictement interdit.</p>

<p class="callout danger">Pour l’achat de celle-ci, vous êtes dans l’obligation d’avoir au minimum la moitié de son prix en apport personnel.</p>

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##### <span style="text-decoration: underline;">**Employé(e)s :**</span>

<p class="callout danger">Vous êtes dans l'obligation d'établir une facture pour chaque transaction. (Travail non déclaré interdit sous peine de sanction)</p>

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##### <span style="text-decoration: underline;">**Gouvernement :**</span>

<p class="callout danger">RP ripoux autorisé sous dossier (hors gouverneur/juge).</p>

<p class="callout danger">Toute grosse décision doit être validée par le staff (ticket Discord).</p>

<p class="callout danger">L'organisation et la collecte des taxes, la bonne gestion fiscale des entreprises, ainsi que leur activité, sont gérées par le gouvernement, à hauteur de 20 % maximum.</p>

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##### **<span style="text-decoration: underline;">Mécanos :</span>**

<p class="callout danger">Obligation de retirer votre service en dehors de votre activité.<span style="color: rgb(0, 0, 0);">  
</span></p>

<p class="callout danger">Tout dépannage d'un véhicule non roulant doit être ramené au garage afin d'être réparé.<span style="color: rgb(0, 0, 0);">  
</span></p>

<p class="callout danger">Interdiction de se faire des customs à soi-même ou à un ami gratuitement. Toute personne voulant une custom est dans l'obligation de la payer.</p>

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##### <span style="text-decoration: underline;">**E.M.S :**</span>

<p class="callout danger">Vous pouvez faire de l'illégal en EMS sous validation auprès du staff.</p>

<p class="callout danger">Scène de réanimation / soins médicaux → Une scène de réanimation doit obligatoirement se terminer à l'hôpital.</p>

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##### **<span style="text-decoration: underline;">Avocat :</span>**

<p class="callout danger">Dossier obligatoire pour faire de l'illégal.</p>

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##### **<span style="text-decoration: underline;">Mosley :</span>**

<p class="callout danger">Il vous est interdit de restituer un véhicule saisi par la police avant la fin du délai prescrit (même à vous-même ou à votre groupe).</p>

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##### **<span style="text-decoration: underline;">Armurerie :</span>**

<p class="callout danger">Interdiction d'embaucher quelqu'un de l'illégal.</p>

<p class="callout danger">Vous êtes dans l'obligation de demander le PPA pour toute transaction liée à votre métier (sous peine de perdre l'entreprise et d'être sanctionné).</p>

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##### **<span style="text-decoration: underline;">Discord entreprise :</span>**

<p class="callout danger">L'accès civil doit se limiter aux demandes de rendez-vous et aux demandes de rendez-vous pour le recrutement. Tout autre chanel est strictement interdit.<span style="color: rgb(53, 152, 219);">  
</span></p>

# 👮・LSPD/BCSO

Voici le règlement qui concerne le LSPD/BCSO.


<p class="callout danger">Les TIG sont limitées à 300 maximum et s’appliquent selon la situation. Une TIG est égale à 200 dollars. Il est interdit d’infliger une amende à un prévenu s’il n’a pas les moyens de la payer. Si le joueur a été fair-play, merci de l’être également et de réduire les TIG.</p>

<p class="callout danger">La lecture des droits Miranda doit être effectuée avant la mise en cellule.</p>

<p class="callout danger">En cas de vice de procédure, le prévenu se verra remettre uniquement ses affaires légales.</p>

<p class="callout danger">En aucun cas un agent des forces de l’ordre ne doit tirer en premier avec une arme létale.</p>

<p class="callout danger"><span style="font-family: -apple-system, BlinkMacSystemFont, 'Segoe UI', Oxygen, Ubuntu, Roboto, Cantarell, 'Fira Sans', 'Droid Sans', 'Helvetica Neue', sans-serif; font-size: 14px; font-variant-ligatures: normal; font-variant-caps: normal; font-weight: 400; outline-color: rgb(32, 110, 167);"><span style="outline-color: rgb(32, 110, 167);"><span style="outline-color: rgb(32, 110, 167);">Toute descente dans des lieux dits “chauds” (quartiers, zones illégales ou sensibles, etc.) doit compter au minimum 5 policiers, dont un haut gradé. Une demande au staff est obligatoire.</span></span></span>  
</p>

<p class="callout danger"><span style="font-family: -apple-system, BlinkMacSystemFont, 'Segoe UI', Oxygen, Ubuntu, Roboto, Cantarell, 'Fira Sans', 'Droid Sans', 'Helvetica Neue', sans-serif; font-size: 14px; font-variant-ligatures: normal; font-variant-caps: normal; font-weight: 400; outline-color: rgb(32, 110, 167);"><span style="outline-color: rgb(32, 110, 167);"><span style="outline-color: rgb(32, 110, 167);">Pour organiser une descente sur un point de drogue, il faut un minimum de 3 agents. Aucune demande au staff n’est nécessaire.</span></span></span></p>

<p class="callout danger">Il est interdit d'utiliser ses armes de service en étant hors service (sauf ripou).</p>

<p class="callout danger">Les armes lourdes doivent obligatoirement être déposées dans les casiers.</p>

<p class="callout danger">Toute arme saisie doit obligatoirement être déposée dans les saisies.</p>

<p class="callout danger">La LSPD n’est pas autorisée à chercher directement les points de drogue.</p>

<p class="callout danger">Il est interdit de vendre une arme de la LSPD ou des saisies, sous peine d’un bannissement permanent.</p>

<p class="callout danger">La fouille est autorisée dans les cas suivants :</p>

- <p class="callout danger">Le suspect monte dans un véhicule de police</p>
- <p class="callout danger">Le suspect dissimule son visage</p>
- <p class="callout danger">Le suspect porte un holster plein</p>
- <p class="callout danger">Le suspect est menaçant / récalcitrant</p>
- <p class="callout danger">Le suspect part en courant à la vue de la police.</p>

<p class="callout danger">Comportement de conduite : si vous n’êtes pas en intervention, vous devez rouler en respectant le code de la route.</p>

<p class="callout danger">L’utilisation des sirènes est uniquement autorisée en cas d’intervention. D’ailleurs, elles sont obligatoires.</p>

<p class="callout danger">Lors d’une course-poursuite, si vous êtes victime d’un gros manque de fair-play (off-road abusif, accident sans pain RP, etc.), vous êtes autorisé à effectuer un PIT directement (PIT RP).</p>

<p class="callout danger">Il est interdit d’effectuer un job intérim entre 20h et 2h.</p>

<p class="callout danger">Il est obligatoire d’effectuer trois sommations avant d’ouvrir le feu, sauf en cas de danger imminent. Le fait de dire « Arrêtez-vous » est considéré comme une sommation.</p>

<p class="callout danger">Il est interdit d’être en service tout en étant AFK.</p>

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##### <span style="text-decoration: underline;">Braquages/Poursuites :</span>

<p class="callout danger">Simple CP : 2 véhicules maximum par véhicule.</p>

<p class="callout danger">Pour les mêmes faits, la fouille de la boîte à gang est interdite.</p>

<p class="callout danger">Lors d'une scène (braquage ou autre), si les assaillants ne vous présentent pas les otages au bout de 5 min, vous avez le droit de lancer l'assaut.</p>

<p class="callout danger">Lors d'une CP, si vous faites un accident, il vous est interdit de revenir dessus (cela est considéré comme un retour scène).</p>

<p class="callout danger">Convoi fédéral : vous êtes dans l'obligation de faire une annonce 30 minutes minimum avant le départ, et une deuxième au départ.</p>

<p class="callout danger">Autorisation de PIT au bout de 20 min (si la CP est propre, continuez-la le plus longtemps possible).</p>

<p class="callout danger">Tout convoi de destruction doit être annoncé 2 jours à l'avance au minimum.</p>

<p class="callout danger">Lors d’une course-poursuite, s’il y a un PIT involontaire, merci d’être fair-play et de laisser repartir l’autre voiture, ainsi que de réparer si besoin.</p>