📑・Général

Voici le règlement général qui concerne les entreprises.                                                                            

• Chaque entreprise de Farming/Mission doit etre effectuer en tenue de service et véhicule de service
  
  

• Chaque entreprise se doit de fournir au minimum un évènement par mois.
  
  

• Rentrer ou quitter une entreprise / un groupe dans le but de les faire couler ou de leur causer du tort est interdit (sauf sur demande par ticket)

• Autoriser de vendre son entreprise a condition que le prix de vente sois égal ou supérieur au prix d'achat.

 Chef d'entreprise : 

• En tant que Chef d’entreprise, vous vous devez d'être actif et de faire vivre votre société. Si il y a inactivité [non justifiée] de 5 jours ou plus de votre part, l’entreprise s'expose a des sanctions par l’Etat ou le staff jusqu'à sa possible remise sur le marché.
  
  
• Interdit de se servir dans le coffre de l’entreprise à des fins personnelles.
  
  
• Le favoritisme est strictement interdit
  
  
• Pour l’achat de celle-ci, vous êtes dans l’obligation d’avoir au minimum la moitié de son prix en apport personnel.

Le non respect de c'est règles peux être sanctionné par un wipe général

 Employé(e)s : 

• Vous êtes dans l'obligation d'établir une facture pour chaque transaction.(Travail non déclaré interdit sous peine de sanction).

 Gouvernement :

• RP Ripoux autorisé sous dossier (Hors Gouverneur/Juge)

Toute grosse décision doit être validé par le staff (Ticket Discord)

• L'organisation et la collecte des taxes, la bonne gestion fiscale des entreprises, ainsi que leur activité est gérer par le gouvernement. à hauteur de 20% maximum.
  • En cas de non respect des points précédents par les entreprises, ces dernières s'exposes à des sanctions (Amendes, Retrait d'entreprise).

 Mécanos :

• Obligation de retirer votre service en dehors de votre activité.
  
  
• Tout dépannage d'un véhicule non roulant doit être ramener au garage afin d'être réparé.
  
  
• Interdiction de se faire des customs à soi même ou à un ami gratuitement. Toute personne voulant une custom est dans l'obligation de la payer.
  

E.M.S. :

Vous pouvez faire de l'illégal en EMS sous validation auprès du staff

• Scène de réanimation / soins médicaux → Une scène de réanimation doit obligatoirement ce terminer à l'hôpital
  

  Avocat

• Dossier obligatoire pour faire de l'illégal

 Mosley

• Il vous est interdit de restituer un véhicule saisi par la police avant la fin du délai prescrit. ( même à vous même ou votre groupe )

  Armurerie

• Interdiction d'embaucher quelqu'un de l'illégal.

Vous êtes dans l'obligation de demander le PPA pour toutes transaction liée à votre métier.(sous peine de perdre l'entreprise et d'être sanctionné)

  Discord entreprise

L'accès civil doit se limiter aux demandes de rendez-vous et aux demandes de rendez-vous pour le recrutement. Tout autre chanel est strictement interdit.