📑・Général

Voici le règlement général qui concerne les entreprises.                                                                            

Chaque entreprise de Farming/Missionfarming/mission doit etreêtre effectuereffectuée en tenue de service et avec un véhicule de service
service.

Chaque entreprise se doit de fournir au minimum un évèvénement par mois.

RentrerRejoindre ou quitter une entreprise / un groupe dans le but de les faire couler ou de leur causer du tort est interdit (sauf sur demande par ticket).

AutoriserIl est autorisé de vendre son entreprise aà condition que le prix de vente soissoit égal ou supérieur au prix d'achat.

Chef d'entreprise : 

En tant que Chef d’entreprise, vous vous devez d'être actif et de faire vivre votre société. Si il y a inactivité [non justifiée] de 5 jours ou plus de votre part, l’entreprise s'expose a des sanctions par l’Etat ou le staff jusqu'à sa possible remise sur le marché.

Interdit de se servir dans le coffre de l’entreprise à des fins personnelles.

Le favoritisme est strictement interdit

Pour l’achat de celle-ci, vous êtes dans l’obligation d’avoir au minimum la moitié de son prix en apport personnel.

Le non respect de c'est règles peux être sanctionné par un wipe général

 Employé(e)s : 

Vous êtes dans l'obligation d'établir une facture pour chaque transaction.(Travail non déclaré interdit sous peine de sanction).

 

Gouvernement :

RP Ripoux autorisé sous dossier (Hors Gouverneur/Juge)

Toute grosse décision doit être validé par le staff (Ticket Discord)

L'organisation et la collecte des taxes, la bonne gestion fiscale des entreprises, ainsi que leur activité est gérer par le gouvernement. à hauteur de 20% maximum.

En cas de non respect des points précédents par les entreprises, ces dernières s'exposes à des sanctions (Amendes, Retrait d'entreprise).

---

 Mécanos :

• Obligation de retirer votre service en dehors de votre activité.
  
  
• Tout dépannage d'un véhicule non roulant doit être ramener au garage afin d'être réparé.
  
  
• Interdiction de se faire des customs à soi même ou à un ami gratuitement. Toute personne voulant une custom est dans l'obligation de la payer.
  

---

E.M.S. :

Vous pouvez faire de l'illégal en EMS sous validation auprès du staff

• Scène de réanimation / soins médicaux → Une scène de réanimation doit obligatoirement ce terminer à l'hôpital
  

  Avocat

• Dossier obligatoire pour faire de l'illégal

 Mosley

• Il vous est interdit de restituer un véhicule saisi par la police avant la fin du délai prescrit. ( même à vous même ou votre groupe )

  Armurerie

• Interdiction d'embaucher quelqu'un de l'illégal.

Vous êtes dans l'obligation de demander le PPA pour toutes transaction liée à votre métier.(sous peine de perdre l'entreprise et d'être sanctionné)

  Discord entreprise

L'accès civil doit se limiter aux demandes de rendez-vous et aux demandes de rendez-vous pour le recrutement. Tout autre chanel est strictement interdit.